Découvrez l'histoire de l'Association du personnel du CERN
Fondé en 1954 sur la frontière franco-suisse à quelques kilomètres de Genève, le CERN est la première organisation internationale dédiée à la recherche fondamentale dans le domaine nucléaire. « Entreprise scientifique essentiellement pacifique » pour reprendre les termes de Pierre Auger, ancien directeur du Département des sciences exactes et naturelles de l’Unesco, le CERN a marqué durablement la recherche fondamentale nucléaire en Suisse, en Europe et dans le monde (1). «Entreprise pacifique» qui devait mener l’humanité sur le chemin d’un autre monde, « aventure extraordinaire », « havre de la recherche pure et désintéressée », le CERN fut et est encore considéré comme un succès scientifique et politique.
Une approche plurielle doit également dévoiler certains aspects sociaux et scientifiques moins connus de cette histoire. Ainsi, le 11 mai 1955, les premiers employés du CERN ont fondé l'Association du personnel du CERN à Genève, dont la vocation est de défendre les intérêts des travailleurs du CERN. L'histoire de cette association est encore largement méconnue aujourd'hui et geneveMonde.ch la dévoile ici pour vous, à travers une interview réalisée avec quatre anciens présidents ou vice-présidents de l'Association: Marcel Aymon, Michel Benot, Joël Lahaye, Jean-Pol Matheys et Michel Vitasse (2).
1. Quand et pourquoi l'Association du personnel du CERN a-t-elle été créée et quels ont été ses principaux combats ?
Le CERN étant une organisation internationale, l’Association du personnel du CERN doit être plus qu’un syndicat car le lien de dépendance qui existe entre le CERN et son personnel va bien au-delà de l’habituel lien employeur-personnel. En effet, le personnel du CERN n’est soumis ni à un droit du travail ni à un système de protection sociale nationaux et c’est au CERN qu’il revient de définir son propre droit du travail et sa propre protection sociale. Le CERN assume donc un double rôle : celui d’un employeur et celui d’un État. Se crée ainsi un lien bien particulier entre le CERN et son personnel. Et ce lien existe non seulement pendant la vie professionnelle, mais s’étend au-delà car seul le CERN est garant de sa protection sociale (p.ex. pensions et couverture maladie). En plus, cette protection sociale s’étend aux membres de la famille des employés. Ce télescopage des relations État-citoyen et Employeur-employé donne alors aux fonctions et actions de l’AP un caractère différent à bien des égards de celles d’un syndicat ne serait-ce que parce que les négociations avec l’employeur portent sur un domaine plus vaste et que, comme les représentants des citoyens dans un État, elle doit contribuer directement à l’élaboration du droit du travail et du système de protection sociale. Globalement donc, l’Association du Personnel n’a pas pour objet, en premier lieu, de mener des « combats » : elle est le partenaire social de l’Organisation.
Mais l’Association a encore une autre vocation. Elle l’a illustré, tout récemment, par la publication récente de la brochure intitulée « Quel Avenir pour le CERN ? » Il est remarquable de noter que ce qu’elle y défend ce n’est pas l’avenir du personnel, bien que celui-ci soit évidemment très lié à celui de l’Organisation… Elle y défend les buts, les principes et les valeurs qui sont à la base de la création et de la poursuite de l’existence du CERN et de sa réussite en tant qu’organisme européen de tout premier ordre au niveau mondial. L’Association y revendique la nécessité de continuer à disposer de moyens suffisants, y compris en personnel qualifié et en équipements, pour continuer à promouvoir concrètement, à travers ses activités, l’esprit de coopération et de paix qui lui ont permis d’être une très grande réussite européenne. En résumé : défendre les intérêts du personnel et des membres de leur famille, contribuer directement à l’élaboration du droit du travail et de la protection sociale spécifiques au CERN, et promouvoir les valeurs et la place du CERN au sein de la recherche et de la culture mondiales, tels sont les trois axes de la mission de l’Association du personnel du CERN. Bien plus que des « combats » donc !
C’est dès le début de l’existence du CERN, alors hébergé dans des locaux de l’Université de Genève, que l’utilité, la nécessité même d’une Association du personnel avec une mission multi-facettes comme décrite ci-dessus a été comprise par les premiers employés : ils se sont réunis et ont adopté des Statuts le 11 mai 1955. Quelques semaines seulement plus tard, le Directeur général du CERN de l’époque, C.J. Bakker, reconnaissait l’Association comme interlocuteur de la Direction et comme seul organisme représentatif de tout le personnel. Le premier comité paritaire permettant aux deux parties de dialoguer régulièrement était créé en même temps. Dans la foulée, plusieurs organes paritaires étaient institués, y compris pour régir la protection sociale spécifique au CERN. Quelques années plus tard, en 1961, l’Association ayant démontré toute son utilité, elle trouvait sa place dans les Statut et Règlement du personnel.
L’Association a bien d’autres facettes encore. Deux méritent d’être mentionnées ici : D’abord, le Jardin d'enfants et école sis sur le site même du CERN, à Meyrin. Ouvert non seulement aux enfants des membres du personnel mais aussi à ceux de l’ensemble de la population locale, il fonctionne depuis plus de 50 ans sous l'égide de l'Association. Plusieurs élus de l’Association sont nommés responsables de cette structure externe et assument donc le rôle d'employeur des quelque 25 personnes qui animent ce lieu, réputé depuis longtemps. C’est aussi l’Association qui en assume la responsabilité financière ultime et qui obtient une subvention de la Direction du CERN. Ensuite, une centaine de clubs sportifs ou culturels fonctionnent sous l’égide de l’Association. Ils sont un moyen très efficace pour les membres du personnel et leur famille de s’intégrer dans la région car ils sont un lieu privilégié de rencontres, y compris avec la population locale à laquelle ils sont ouverts. L'Association les subventionne et obtient une subvention équivalente de la Direction du CERN. Offrir le cadre de fonctionnement à ces organismes et les aider à atteindre leurs buts demande temps et efforts ; l’Association s’y attache année après année.
Ceci étant posé, les principaux sujets auxquels l’Association a contribué ont été : la consolidation de la protection sociale du personnel employé (mise en équilibre de la Caisse de pensions, garantie des pensions et de l’assurance maladie en cas de dissolution du CERN, prise en charge de la dépendance …) ; un meilleur équilibre entre le temps de travail et le temps personnel (possibilité d’acheter et d’accumuler des congés, possibilité de réduire le temps de travail à l’approche de la retraite …) ; que les conditions d’emploi offertes par l’Organisation lui permettent d’attirer de tous ses États membres le personnel de la plus haute compétence nécessaire à ses activités, puis de le garder et de le motiver (depuis un dizaine d’années il s’agit surtout de s’opposer aux attaques répétées visant à réduire le coût du personnel) ; que l’Organisation puisse surmonter les crises sans perdre sa capacité à être et rester un haut lieu de la recherche fondamentale et un centre d’expertise de classe mondiale (programme de recrutement financé par du temps épargné qui a permis pendant des années au CERN de disposer d’effectifs que son seul budget ne permettait pas, intégration d’une partie du personnel de sous-traitants) ; que l’adaptation des traitements face à l’inflation ne provoque plus chaque année une crise sociale (ajustement annuel prenant effectivement en compte la pratique des États membres en la matière) … Dans presque tous les cas, ces sujets sont encore ceux d’aujourd’hui ; rares sont les sujets qui ont trouvé une solution satisfaisante qui le soit resté dans la durée.
Pour pouvoir contribuer efficacement il faut que l’Association soit pour la Direction et les États membres un interlocuteur avec lequel toutes les décisions affectant le personnel sont concertées. Le devenir (remplacement de la consultation par la concertation, création d’un organe tripartite de discussion en amont des décisions …) a donc été un travail important et le rester l’est aussi. Il en est de même de la crédibilité, de la représentativité et de la capacité d’initiative de l’Association : ce sont aussi des sujets sans fin. À plusieurs reprises il a fallu se résoudre au combat et appeler le personnel à cesser le travail, chose très rare dans les organisations intergouvernementales, mais cela a été fait à plusieurs reprises et le personnel a toujours répondu présent.
Plusieurs de ces actions ont permis de faire évoluer les Statut et Règlement du personnel et les autres textes qui régissent les conditions d’emploi, de retraite et d’assurance maladie du personnel employé. Les actuels mécanismes de discussion entre l’Association, la Direction et les États membres sont aussi le résultat d’une longue évolution voulue par l’Association : la concertation plutôt que la consultation qui est de norme dans les organisations intergouvernementales est en véritable plus (il y a au CERN une obligation de déployer tous les efforts possibles pour converger) et l’existence d’un organe tripartite avec les représentants des États membres aussi (c’est l’occasion de se mieux comprendre, d’apprécier les attentes et contraintes des uns et des autres, bref de se donner les moyens de converger plutôt que de s’affronter). Reste que mettre en œuvre ces mécanismes est aussi une question de personnes…
Dans certains cas, l’Association a eu à faire face à des tentatives de division. Ce fût le cas en 1979, à l’occasion de la révision périodique des conditions d’emploi et de la grille des salaires du personnel, lorsque les États-Membres ont décidé, avec l’accord de la Direction Générale du Laboratoire, de geler les salaires des trois grades les plus élevés. Il s’agissait de priver le personnel concerné de tout ajustement durant un certain nombre d’années pour aboutir à une réduction de respectivement 3, 6 et 9% des salaires les plus élevés. Une importante partie du personnel concerné, s’étant sentie mal défendue par l’Association du Personnel, décida de créer un organe composé de représentants élus, le « Comité du Personnel supérieur ». Ils étaient désireux de faire connaître directement leur point de vue à la Direction Générale sur les questions concernant leurs conditions d’emploi, sans avoir à passer par le canal de l’Association du Personnel. Ces événements se sont produits au moment de l’élection annuelle d’une nouvelle équipe de dirigeants de l’Association du Personnel. Sitôt élue, cette nouvelle équipe, s’est aussitôt montrée soucieuse d’éviter une scission dans le personnel et de soutenir le système de représentation unique auquel tenait fermement aussi bien la majorité du personnel que la Direction du Laboratoire. Soucieuse d’assurer à l’Association du Personnel une indiscutable légitimité, ses dirigeants firent approuver la création de trois collèges électoraux, permettant à chaque membre du personnel d’élire désormais au Conseil du Personnel, un délégué de sa propre catégorie professionnelle : universitaires, techniciens, employés de métier. Chaque Collège disposa ainsi, au sein du Conseil, d’un nombre de délégués proportionnel à ses effectifs. Ce système de représentation n’a pas changé depuis et l’Association reste encore aujourd’hui la seule représentation statutaire de l’ensemble du personnel.
Dans d’autres cas, les combats étaient par trop inégaux et le personnel du CERN a vu ses conditions d’emploi ou de travail se dégrader (ralentissement des carrières, réduction des effectifs, proportion plus importante des contrats à durée déterminée, âge de la retraite porté à 67 ans en 2012 déjà …). Repartir au combat sur ces sujets est difficile, se mettre en position de pouvoir reprendre le terrain perdu est très ardu.
Comme ailleurs, les questions liées au genre, aux relations entre les genres, et à la diversité (p.ex. origine, orientation sexuelle, nationalité, statut au sein de l’institution) sont des questions auxquelles la représentation du personnel s’est et s’intéresse encore. La dynamique créée par la présence sur le site d’une population d’origines très diverses est parfois ralentie par des différences d’approche trop nombreuses. L’Association a soutenu et soutient encore les évolutions vers plus de respect, de compréhension et de tolérance. Par exemple, elle a fermement soutenu la pleine reconnaissance des mariages et partenariats entre personnes de même sexe, ce qui a permis de contourner les oppositions de certains États membres (le CERN a de ce fait été l’une des premières organisations intergouvernementales à reconnaître ces unions).
2. Est-ce que la majorité des scientifiques sont syndiqués et si oui comment défendez-vous leurs intérêts ?
Les "scientifiques" c’est-à-dire les personnels envoyés par les instituts de recherche au CERN pour y mener leurs recherches ne sont que très rarement membres de l’Association du personnel du CERN. La raison principale est sans doute à trouver dans le fait que celle-ci n’a ni vocation ni les moyens de promouvoir ou défendre leurs conditions d’emploi car celles-ci sont du seul ressort de leurs employeurs et des syndicats reconnus par ceux-ci. L’Association du personnel du CERN n’est pas un interlocuteur des instituts de recherche et n’a aucune base juridique pour agir auprès de ceux-ci. Cependant, l’Association est l’interlocuteur privilégié de la Direction du CERN concernant les conditions de travail de ces personnels lorsqu’ils sont sur site et concernant le soutien qu’apporte le CERN à ces personnels lorsqu’ils vivent dans la région genevoise. Pour être à même de remplir ce rôle important, l’Association a depuis de nombreuses années ouvert son ’parlement’ à des représentants des ’scientifiques’.
Plus concrètement, ces dernières années, l’Association est intervenue auprès de la Direction du CERN pour limiter l’impact d’un changement d’approche des autorités fiscales nationales qui provoquait une augmentation significative des impôts dus par certains ’scientifiques’. Dans nombre de cas, cela rendait les séjours au CERN bien plus difficiles pour celles et ceux que le CERN se doit d’accueillir pour remplir sa mission première. L’Association intervient aussi régulièrement pour dénoncer le recours toujours accru à des personnels détachés par les instituts pour effectuer année après année des tâches qui incomberaient normalement à du personnel employé par le CERN. Le faire quand le budget du CERN est soumis à de fortes pressions n’est pas facile ; mais cela ne suffit pas à arrêter l’Association. Par contre, trouver des solutions durables dans une telle situation est très, très ardu.
3. L'association du personnel du CERN est membre de la FICSA créée en 1952. Quelles étaient vos relations de travail avec les autres associations et avez-vous mené des actions communes ?
Cela fait maintenant plus de 22 ans que l’Association du personnel du CERN est membre associé de la FICSA, mais les relations avec la FICSA sont bien plus anciennes. La FICSA est une fédération qui initialement regroupait seulement des associations et syndicats du personnel des agences onusiennes. C’est à l’initiative de l’Association du personnel du CERN que la FICSA s’est ouverte aux associations et syndicats d’organisations internationales qui ne font pas partie du système onusien. En effet, si la collaboration entre l’Association du personnel et la FICSA a toujours été étroite, constructive et dans l’intérêt de la défense de la fonction publique internationale en général, il nous a semblé utile de pouvoir participer plus directement à l’ensemble des travaux de la FICSA et de ses comités permanents, tout en gardant notre spécificité. Nos homologues de la FICSA pensant de même, le statut de membre associé a été institué le 24 mars 2000.
Des représentants de l’Association du personnel du CERN participent depuis longtemps aux travaux du Conseil de la FICSA, lieu privilégié d’échanges et de réflexions sur la représentation du personnel et sur l’évolution des conditions d’emploi dans les organisations internationales. À chaque occasion, notre Association exprime son soutien aux actions et démarches de nos homologues onusiens au sein de la FICSA et vice versa. Il y a maintenant quelques années, des représentants de l’Association du personnel du CERN ont animé et dirigé les travaux du Comité permanent sur les questions juridiques de la FICSA en prenant le rôle de président et/ou de vice-président de ce Comité.
Nos contributions sont parfois aussi très concrètes. Ainsi, il y a maintenant un peu plus de 10 ans nous avons été sollicités pour superviser les élections des représentants du personnel dans une organisation membre de la FICSA, afin d’en garantir la bonne tenue et l’impartialité. Cela a été rendu possible et accepté par les différents candidats car même si membre associé de la FICSA notre Association n’avait aucun intérêt direct dans les résultats de ces élections.
Enfin, lors de mobilisations au CERN dans le cadre de la défense des conditions d’emploi du personnel, nous avons eu à de multiples reprises le soutien en personne de représentants de la FICSA. Nous avons eu également l’occasion de nous rendre dans d’autres organisations internationales à Genève pour soutenir les actions de nos collègues et cela en étroite collaboration avec la FICSA.
L’Association du personnel du CERN est attachée à promouvoir les échanges d’idées, ainsi que l’unité des représentations du personnel car c’est seulement en nous unissant que nous serons les plus forts.
4. L'association du personnel du CERN défend les intérêts des membres du personnel et des membres associés. Toutefois le CERN recourt souvent à la sous-traitance. Quelle est la position de l'association du personnel à l'égard de la sous-traitance et a-t-elle évolué au cours du temps ?
Non, de tout temps, l’Association a considéré que le recours à la véritable industrie européenne, hors du site du CERN, n’était pas critiquable à condition de préserver la compétence globale de l’Organisation. C’est le non-respect de cette condition qui a provoqué à certains moments des actions spécifiques de la part de l’Association.
Par exemple, au milieu des années 1990, dans un contexte de forte réduction budgétaire et d’accroissement des charges de travail la Direction a annoncé une politique encore accrue de recours à la sous-traitance sur le site. L’Association qui considérait déjà que la limite au-delà de laquelle le CERN commence à perdre le contrôle d’activités stratégiques ou sensibles était franchie s’est opposée à cette politique qui, selon elle, aurait été génératrice de conflits et aurait été contraire aux intérêts du CERN et de son personnel.
En 1997, trois organisations (l’Association du personnel du CERN, la CFDT de l’Ain et la Communauté genevoise d’action syndicale), à l’initiative de l’Association ce sont regroupées pour former le « Collectif des organisations représentant les personnels travaillant sur le domaine du CERN ».
Depuis, ce Collectif se réunit régulièrement pour échanger toutes informations pertinentes entre tous les intéressés, responsables CERN, représentants des salariés sous-traitants et Association du personnel. La plupart des collaborateurs d’entreprises extérieures qui étaient en réalité du personnel titulaire manquant ont été intégrés à partir de 2005 parmi les membres du personnel CERN. Pour atteindre cet objectif, l’Association a été la cheville ouvrière de l’élaboration d’un nouveau type de personnel CERN : les titulaires locaux. Une démarche certes difficile mais justifiée par la solidarité entre ’cernois’ et personnels d’entreprise.
5. Selon vous, parler du syndicalisme et de la défense des travailleurs du CERN peut-il contribuer à enrichir son histoire et comment ?
Les très importantes découvertes scientifiques et les grandes réalisations techniques qui jalonnent l’histoire du CERN ont contribué à sa renommée scientifique partout dans le monde et dans tous les milieux. Sa vocation première n’était évidemment pas d’innover dans le domaine social. Pourtant, nous espérons avoir donné ici suffisamment d’exemples de toutes les avancées sociales que l’Association a le plus souvent elle-même déclenchées, pour prouver qu’il y a aussi une histoire du partenariat social au CERN qui mériterait d’être connue. Certains observateurs ont d’ailleurs dit il y a quelques années, que le CERN est « aussi laboratoire social » . C’est peut-être cette facette de son activité qui a permis, au moins en partie, d’entretenir l’exceptionnelle motivation et l’indéfectible esprit de collaboration pacifique qui existent chez tous ceux, chercheurs ou administrateurs, gens de métier ou techniciens, concepteurs ou responsables d’entretien, qui viennent ici, d’Europe et du monde entier, avec le ferme désir de vivre ensemble une aventure qui est un message de confiance en l’avenir.
Interview réalisée par Véronique Stenger.
Légende photo: Herwig Schopper en discussion avec des représentants de l'Association du personnel, 1980. Archives du CERN, Genève.
- Voir notre dossier consacré à l'histoire du CERN: https://genevemonde.ch/dossiers/3
- Marcel Aymon, employé administratif du CERN de 1978 à 2015. Élu délégué du personnel pendant 25 ans, membre du Comité Exécutif, Secrétaire puis Vice-Président de l’Association du Personnel. Actuellement membre du Comité du Groupement des Anciens du CERN et de l’ESO, Rédacteur-en-chef de son « Bulletin ». Michel Benot, ingénieur-physicien aujourd’hui retraité, a effectué toute sa carrière au CERN. Il a été délégué du personnel durant de longues années, membre du Comité Exécutif puis Vice-Président de l’Association du Personnel et Président du Groupement des Français du CERN. Joël Lahaye, ingénieur en électronique, employé du CERN depuis 1992. Il est délégué du personnel depuis 1999. Membre du comité exécutif de l’Association durant de nombreuses années, il est actuellement Vice-Président de l’Association et en charge de ses relations extérieures. A siégé au Conseil d’administration de la caisse de pension et siège depuis plus de 22 ans au Comité de l’assurance maladie. A été plusieurs années Vice-Président et Président du Comité permanent sur les questions juridiques de la FICSA. Jean-Pol Matheys, physicien ayant effectué toute sa carrière au CERN en occupant des postes différents (informatique pour la physique, gouvernance de la Caisse de pensions, administration …). Délégué du personnel et membre du Comité exécutif de l’Association pendant de nombreuses années ; Vice-Président et Président de l’Association sept ans au tournant du siècle. Actuellement membre du Groupement des Anciens du CERN et de l’ESO. Michel Vitasse, technicien des accélérateurs au CERN de 1972 à 2010. Président ou Vice-Président de l’Association du personnel pendant 20 ans. Actuellement membre du Groupement des Anciens du CERN et de l’ESO.
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